Article (Arrêté du 5 février 1996 fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories)
Art. 1er. - L'annexe jointe à l'arrêté du 23 novembre 1990 susvisé est modifiée pour le département des Hautes-Alpes, conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.