Article (Arrêté du 7 mai 1996 portant nomination au Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)
Art. 2. - Sont nommés membres du comité scientifique du C.T.P.S. en tant que personnalités scientifiques :
Représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Mme Dattée (Yvette) ;
M. Doussinault (Gérard) ;
M. Rousset (Michel).
Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture, de l'alimentation et de la pêche :
Mme Le Page (Marie-Thérèse) ;
M. de Vienne (Dominique).
Représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques :
M. Desprez (Michel) ;
M. Grand (Claude) ;
M. Thevenet (Gilles).
Le comité scientifique comprend également les cinq membres nommés par l'arrêté du 29 avril 1996 susvisé.