Article (Arrêté du 10 janvier 1996 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Art. 16. - La mission scientifique et technique, prévue à l'article 1er du décret du 10 janvier 1996 susvisé, comprend :
- le département des mathématiques et leurs applications ;
- le département Sciences de la matière et génie des procédés ;
- le département Sciences de la terre et de l'univers-espace ;
- le département Sciences et technologies de l'information ;
- le département Biologie, médecine et santé ;
- le département Sciences humaines et sociales ;
- le département Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion ; - le département Mécanique, génie électrique, productique, transports et génie civil ;
- le département Agronomie, productions animales et végétales et agro-industries ;
- le département Energie, technologies de l'environnement et des ressources minérales.