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Article (Arrêté du 27 novembre 1995 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)

Article (Arrêté du 27 novembre 1995 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)



Art. 4. - L'arrêté du 6 décembre 1993 susvisé est modifié comme suit :


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0290 du 14/12/95 Page 18168 a 18170
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