Article (Arrêté du 15 février 1996 modifiant l'arrêté du 8 décembre 1992 portant règlement d'examen du baccalauréat technologique série Hôtellerie)
Art. 4. - A titre transitoire, l'atelier Technologies de l'information et de la communication est maintenu pour les sessions de 1996 et de 1997.