Article (Arrêté du 30 juin 1995 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères, à gazon et protéagineuses))
Art. 10. - Sont modifiés comme suit à la date du présent arrêté les mainteneurs des variétés suivantes inscrites en liste A:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0178 du 02/08/95 Page 11505 a 11508
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Sont modifiés en conséquence les arrêtés des:
- 22 avril 1986 (art. 1er pour la variété Exalta);
- 1er juin 1987 (art. 1er pour les variétés Castel, Concorde et Midi; art. 2 pour la variété Oro);
- 30 mai 1988 (art. 2 pour les variétés Clio, Clip, Defi et Tocata);
- 26 décembre 1988 (art. 1er pour les variétés Aneto, Jaga et Trio);
- 24 mai 1989 (art. 1er pour les variétés Canto, Delta et Tenor);
- 5 juin 1990 (art. 1er pour les variétés Bella, Esterel, Janu, Jonas,
Marina et Recor; art. 3 pour les variétés Soprano et Sitel);
- 1er juillet 1991 (art. 4 pour les variétés Advance 4440, Bastide, Derby,
Manoir et Urial);
- 30 décembre 1991 (art. 1er pour les variétés Brevent et Olan);
- 19 août 1992 (art. 3 pour les variétés Hifa, Lustar et Perelle);
- 16 avril 1993 (art. 3 pour les variétés Alizé, Buffalo et Fox);
- 1er juin 1994 (art. 3 pour les variétés Alégro et Club).