Article (Arrêté du 7 février 1995 relatif à l'organisation de la direction des constructions aéronautiques)
Art. 3. - La sous-direction Industrie, technologie, établissements,
ressources humaines comprend:
- le bureau de la prospective technico-opérationnelle;
- le bureau de l'industrie;
- le bureau de la recherche, du renseignement et des brevets;
- le bureau de la stratégie, de la gestion et des systèmes d'information;
- le bureau des établissements, des moyens d'essais et des affaires immobilières;
- le bureau des ingénieurs militaires;
- le bureau du personnel civil et des conditions de travail;
- le bureau du personnel militaire des armées;
- le bureau de la formation.