Article (Arrêté du 12 décembre 1994 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))
Art. 9. - Est modifié comme suit à la date du présent arrêté le mainteneur des variétés suivantes:
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0006 du 07/01/95 Page 347 a 349
......................................................
Sont modifiés en conséquence les arrêtés du 30 octobre 1985 (art. 1er pour la variété Foison), du 23 décembre 1985 (art. 1er pour la variété Miss), du 10 août 1987 (art. 2 pour la variété Dahlia), du 21 décembre 1987 (art. 1er pour la variété Jazz), du 10 octobre 1989 (art. 6 pour la variété Radja), du 5 juin 1990 (art. 2 pour la variété Merry), du 21 décembre 1990 (art. 1er pour la variété Acalou, art. 2 pour la variété Albinoni), du 21 décembre 1990 (art. 1er pour la variété Must), du 30 décembre 1991 (art. 1er pour les variétés Duriac, Ami, Ysatis, Ingénue; art. 4 pour la variété Festin; art. 5 pour la variété Pursang), du 22 décembre 1992 (art. 1er pour la variété Indice; art. 2 pour la variété Corail; art. 4 pour la variété Gala), du 21 décembre 1993 (art. 1er pour la variété Dune).