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Article (Arrêté du 12 janvier 1995 portant organisation de la direction de la recherche et de la technologie)

Article (Arrêté du 12 janvier 1995 portant organisation de la direction de la recherche et de la technologie)

Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 9 janvier 1995 susvisé, la direction de la recherche et de la technologie comprend:
- les organismes d'administration centrale suivants:
- la sous-direction des programmes et des établissements;
- la sous-direction de la coordination technique;
- la sous-direction des affaires internationales;
- la sous-direction de l'administration et des ressources humaines;
- le bureau de la qualité;
- des organismes extérieurs dont les missions sont fixées par des textes particuliers:
- le service technique des recherches et des développements technologiques;
- le centre de documentation de l'armement;
- l'établissement technique central de l'armement.