Article (Arrêté du 1er mars 1995 fixant les épreuves conduisant à la délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Motocyclisme, à l'issue d'une formation modulaire)
Art. 12. - La liste des qualifications permettant des allégements et des dispenses figure en annexe III du présent arrêté.