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Article (Arrêté du 12 juillet 1994 modifiant l'arrêté du 23 août 1990 relatif à la fixation des temps de séjour et aux congés administratifs des personnels expatriés des établissements d'enseignement à l'étranger)

Article (Arrêté du 12 juillet 1994 modifiant l'arrêté du 23 août 1990 relatif à la fixation des temps de séjour et aux congés administratifs des personnels expatriés des établissements d'enseignement à l'étranger)

A N N E X E

TEMPS DE SEJOUR


(en années scolaires)




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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0188 du 14/08/94 Page 11966 a 11967
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