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Article (Arrêté du 1er juin 1994 relatif à la qualification des médecins spécialistes au regard de l'assurance maladie)

Article (Arrêté du 1er juin 1994 relatif à la qualification des médecins spécialistes au regard de l'assurance maladie)

Art. 2. - Sont également considérés comme médecins spécialistes au regard de l'assurance maladie les médecins à qui a été reconnu, conformément au règlement de qualification, le droit de faire état de la qualité de médecin compétent en gynécologie médicale ou en obstétrique ou en urologie, sous réserve que ces médecins exercent soit exclusivement la discipline considérée, soit simultanément deux de ces disciplines, ou simultanément une ou deux de ces disciplines et la chirurgie générale.