Article (Arrêté du 29 juillet 1994 modifiant l'arrêté du 23 octobre 1992 fixant la liste des titres ou diplômes permettant l'accès aux concours sur titres d'ingénieur hospitalier)
Art. 3. - L'annexe I, d, de l'arrêté du 23 octobre 1992 susvisé est remplacée par les dispositions suivantes:
« d) Diplômes d'ingénieurs délivrés par les établissements suivants:
« Ecole nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble;
« Ecole nationale supérieure de mécanique de Nantes;
« Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de mécanique énergétique de Valenciennes;
« Ecole nationale supérieure de mécanique et aérotechnique de Poitiers;
« Ecole nationale supérieure de mécanique et de microtechnique de Besançon; « Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès;
« Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai;
« Ecole nationale des techniques industrielles et des mines d'Alès;
« Ecole nationale des techniques industrielles et des mines de Douai;
« Institut des sciences de la matière et du rayonnement de Caen,
et un diplôme de troisième cycle obtenu dans une spécialité mentionnée au b ci-dessus. »