Article (Arrêté du 9 novembre 1994 relatif aux matériaux et objets en caoutchouc au contact des denrées, produits et boissons alimentaires)
A N N E X E I
TABLEAU A
Liste d'abréviations utilisées
pour désigner les polymères figurant au tableau B
TABLEAU B
Liste de monomères, de substances de départ et d'agents modificateurs autorisés pour la fabrication de matériaux et objets en caoutchouc au contact des denrées, produits et boissons alimentaires
TABLEAU A
(Abréviations et désignation)
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 02/12/94 Page 17029 a 17037
......................................................
T A B L E A U B
Section A. - Monomères et substances de départ autorisés
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 02/12/94 Page 17029 a 17037
......................................................
Section B. - Monomères et autres substances de départ qui peuvent être
utilisés jusqu'au 31 décembre 1998
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 02/12/94 Page 17029 a 17037
......................................................
A N N E X E I I
LISTE DES ADDITIFS AUTORISES POUR LA FABRICATION DE MATERIAUX ET OBJETS EN CAOUTCHOUCAU CONTACT DES DENREES, PRODUITS ET BOISSONS ALIMENTAIRES
Note préliminaire: la signification des catégories figurant dans la colonne Limitations ou restrictions d'emploi est donnée à l'annexe III du présent arrêté. Lorsque ne figure aucune indication de catégories dans cette colonne - ou lorsque cette colonne est absente -, cela indique que la substance ou famille de substances considérée peut être employée pour l'ensemble des catégories d'usage définies, à savoir: A, B, C, D et T.
I. - Accélérateurs
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 02/12/94 Page 17029 a 17037
......................................................
II. - Agents de vulcanisation
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 02/12/94 Page 17029 a 17037
......................................................
III. - Antioxygènes (antidégradants)
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 02/12/94 Page 17029 a 17037
......................................................
IV. - Activateurs
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 02/12/94 Page 17029 a 17037
......................................................
V. - Retardateurs
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 02/12/94 Page 17029 a 17037
......................................................
VI. - Charges (1)
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 02/12/94 Page 17029 a 17037
......................................................
VII. - Pigments et colorants
Les pigments et colorants autorisés dans le domaine des matières plastiques destinées à entrer au contact des denrées alimentaires peuvent, en principe, être utilisés également dans le domaine des caoutchoucs, sous réserve que ces pigments et colorants soient conformes aux critères de pureté qui leur sont applicables, et sous réserve que les matériaux ou objets finis prêts à l'emploi qui les contiennent présentent une inertie satisfaisante vis-à-vis des denrées alimentaires ou de leurs simulateurs.
VIII. - Plastifiants
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 02/12/94 Page 17029 a 17037
......................................................
IX. - Résines
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 02/12/94 Page 17029 a 17037
......................................................
X. - Agents de mise en oeuvre
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 02/12/94 Page 17029 a 17037
......................................................
XI. - Agents gonflants
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 02/12/94 Page 17029 a 17037
......................................................
XII. - Lubrifiants et agents de démoulage
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 02/12/94 Page 17029 a 17037
......................................................
XIII. - Produits spéciaux pour latex
Remarque préliminaire: le latex de caoutchouc naturel peut être stabilisé et protégé, sur le lieu de récolte, par l'ammoniaque et, en outre par l'un des produits suivants:
- un dialkyldithiocarbamate de zinc ou de sodium;
- le disulfure de tétraméthyl ou de tétraéthylthiurame;
- l'oxyde de zinc.
XIII. - a) Colloïdes protecteurs, épaississants
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 02/12/94 Page 17029 a 17037
......................................................
XIII. - b) Emulsionnants et dispersants
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 02/12/94 Page 17029 a 17037
......................................................
XIII. - c) Agents de protection contre la fermentation
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 02/12/94 Page 17029 a 17037
......................................................
XIII. - d) Antimousses
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 02/12/94 Page 17029 a 17037
......................................................
XIII. - e) Agents tampon ou de neutralisation
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 02/12/94 Page 17029 a 17037
......................................................
XIII. - f) Agents de coagulation
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 02/12/94 Page 17029 a 17037
......................................................
ANNEXE III
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0279 du 02/12/94 Page 17029 a 17037
......................................................
A N N E X E I V
Partie A. - Règles de base applicables à la détermination
de la libération de N-nitrosamines et de substances N-nitrosables
1. Liquide utilisé dans les essais de libération (solution simulant la salive):
Pour obtenir ce liquide, dissoudre 4,2 g de bicarbonate de sodium (NaHCO3), 0,5 g de chlorure de sodium (NaC1), 0,2 g de carbonate de potassium (K2CO3) et 30 mg de nitrite de sodium (NaNO2) dans 1 litre d'eau distillée ou d'eau de qualité équivalente. La solution doit avoir un pH égal à 9.
2. Conditions d'essais:
Des échantillons de matière prélevés sur une quantité appropriée de tétines ou de sucettes sont immergés dans le liquide utilisé pour les essais de libération pendant vingt-quatre heures à une température de 40 oC ( 2 oC).
Partie B. - Critères applicables à la méthode de détermination du niveau de N-nitrosamines et de substances N-nitrosables libérées par les tétines ou les sucettes
1. La libération de N-nitrosamines est déterminée dans une partie aliquote de chaque solution obtenue conformément à la partie A. Les N-nitrosamines sont extraites à l'aide de dichlorométhane (DCM) exempt de nitrosamines libres et sont déterminées par chromatographie en phase gazeuse.
2. La libération de substances N-nitrosables est déterminée dans l'autre partie aliquote de chaque solution obtenue conformément à la partie A. Les substances N-nitrosables sont transformées en nitrosamines par acidification de cette partie aliquote par l'acide chlorhydrique. Ensuite, les nitrosamines sont extraites de la solution à l'aide de DCM et déterminées par chromatographie en phase gazeuse.