Article (Arrêté du 21 juillet 1994 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute)
Art. 12. - Il est inséré dans l'arrêté du 24 septembre 1990 susvisé un article 23 bis ainsi libellé:
« Art. 23 bis. - Le deuxième cycle est validé lorsque l'élève a validé la deuxième année des enseignements théoriques et l'ensemble des stages de ce cycle. »