Article (Décret no 94-843 du 30 septembre 1994 portant organisation de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace)
Art. 14. - Le conseil de la recherche de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace comprend:
1o Le directeur de l'école ou son représentant, président;
2o Le directeur de la formation et de la recherche;
3o Les responsables des laboratoires de recherche de l'école;
4o Trois représentants du personnel des laboratoires de l'école, dont au moins un chercheur ou ingénieur, désignés par ce personnel;
5o Trois représentants de la délégation générale pour l'armement;
6o Cinq personnalités extérieures choisies par le conseil d'administration; 7o Le directeur du centre d'études et de recherches de l'ONERA de Toulouse ou son représentant;
8o Trois représentants des stagiaires de troisième cycle désignés par le directeur après avis de ces stagiaires.