Article (Arrêté du 5 avril 1994 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)
Art. 1er. - Le titre et diplôme ci-dessous énuméré est inscrit sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique.
Il est classé selon la nomenclature interministérielle par groupes de formation et par niveau.
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0086 du 13/04/94 Page 5467 a 5468
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