Article (Arrêté du 6 décembre 1993 portant révision des titres homologués)
Art. 1er. - Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, les titres suivants:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0013 du 16/01/94 Page 868 a 869
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