Article (Arrêté du 21 décembre 1993 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 4. - L'homologation est refusée pour les configurations des appareils suivants:
- prothèse totale de hanche D.C.W. Evolution de la société Dow Corning dans sa configuration avec les têtes fémorales en CoCr;
- prothèse totale de hanche L.F.R. de la société Benoist Girard dans sa configuration avec les têtes en céramique de zircone Prozirr diamètre 28, col (+ 5);
- prothèse totale de hanche A.B.M. de la société F.I.I. dans sa configuration avec les têtes en céramique de zircone;
- prothèse totale de hanche Autobloquante Titania de la société Iota dans sa configuration avec le cotyle PE 44/32;
- prothèse totale de hanche T.M.A. cône 14 de la société Biomécanique Intégrée dans sa configuration avec les têtes fémorales en céramique jupées; - prothèse totale de hanche T.O. 9 de la société Astel dans sa configuration avec le cotyle monobloc en P.E. 44/32;
- prothèse totale de hanche Type C de la société O.M.C.I. dans sa configuration avec les têtes fémorales en titane nitruré;
- prothèse totale de hanche P.S.M. sans ciment de la société O.M.C.I. dans sa configuration avec les têtes fémorales en titane nitruré;
- prothèse totale de hanche P.S.M. avec ciment de la société O.M.C.I. dans sa configuration avec les têtes fémorales en titane nitruré;
- prothèse totale de hanche B.I.O. 1 sans collerette de la société Biotechnic dans sa configuration avec les têtes fémorales en titane nitruré à l'azote;
- prothèse totale de hanche B.I.O. 1 avec collerette de la société Biotechnic dans sa configuration avec les têtes fémorales en titane nitruré à l'azote;
- prothèse totale de hanche J.V.C. de la société Cremascoli dans sa configuration avec les têtes fémorales en titane nitruré;
- prothèse totale de hanche Vrillée Verola Titane de la société Iota dans sa configuration avec les têtes fémorales inox diamètre 26.