Article (Arrêté du 4 mars 1994 relatif à l'organisation de la direction de la Documentation française en sous-directions)
Art. 1er. - La direction de la Documentation française comprend, outre le département de la communication directement rattaché au directeur, quatre sous-directions:
La sous-direction de l'administration et de l'édition;
La sous-direction de la documentation;
La sous-direction des publications;
La sous-direction de la promotion et de l'action commerciale.