Article (Arrêté du 6 décembre 1993 modifiant l'arrêté du 13 février 1992 modifié fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs aux aliments des animaux)
A N N E X E I
1. A la partie A (Antibiotiques), le libellé de la position E 715 « Avoparcine » est complété comme suit:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0002 du 04/01/94 Page 140 a 143
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2. A la partie C (Substances aromatiques et apéritives), le libellé de la position E 959 « Néohesperidine dihydrochalcone » est complété comme suit:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0002 du 04/01/94 Page 140 a 143
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3. A la partie D (Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses),
le libellé de la position E 756 « Robenidine » est complété comme suit:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0002 du 04/01/94 Page 140 a 143
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4. A la partie E (Agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants):
a) La position suivante est ajoutée après la position E 460 « Cellulose microcristalline »:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0002 du 04/01/94 Page 140 a 143
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b) La position suivante est ajoutée:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0002 du 04/01/94 Page 140 a 143
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A N N E X E I I
1. A la partie A (Antibiotiques):
a) Sous la position no 22 « Avoparcine », les dispositions concernant les agneaux dès le début de la rumination à l'exception des agneaux qui pâturent sont supprimées.
b) La position suivante est ajoutée:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0002 du 04/01/94 Page 140 a 143
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2. A la partie D (Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses),
la position no 22 « Robenidine » est supprimée.
Art. 2. - Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le directeur général de la santé et le directeur général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 6 décembre 1993.
Le ministre de l'économie,
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur général
de la concurrence, de la consommation
et de la répression des fraudes:
Le chef de service,
C. MALHOMME
Le ministre d'Etat, ministre des affaires sociales,
de la santé et de la ville,
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur général de la santé:
Le chef de service,
L. DESSAINT
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur général
de l'alimentation:
Le chef de service,
F. FOURNIE