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Article (Arrêté du 16 juin 1993 portant revalorisation des indemnités pour enseignements complémentaires)

Article (Arrêté du 16 juin 1993 portant revalorisation des indemnités pour enseignements complémentaires)


Art. 1er. - L’arrêté du 6 novembre 1989 susvisé est modifié comme suit à compter du 1er février 1993 :
I. - Le a de l’article 1er est remplacé par les dispositions suivantes :
a) Dispositions générales
« Cours : 339,15 F
« Travaux dirigés : 226,18 F
« Travaux pratiques : 150,74 F »
II. - A l’article 2, la mention : « 41 584,79 F » est remplacée par : « 42 427,52 F », et la mention : « 649,73 F » est remplacée par « 662,93 F ».