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Article (Arrêté du 24 août 1993 fixant la répartition des frais de fonctionnement du Syndicat des transports parisiens pour 1993)
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Article (Arrêté du 24 août 1993 fixant la répartition des frais de fonctionnement du Syndicat des transports parisiens pour 1993)
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.