Article (Arrêté du 16 septembre 1993 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation)
Par arrêté du ministre de l’éducation nationale en date du 16 septembre 1993, sont nommés au titre de l’article 2 (3, c, b) du décret n° 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l’éducation, par suite du départ à la retraite de Mme Richard, des démissions de MM. Coule et Bianco (A.P.C.M.) :
Titulaire : M. Huteau (Yves) (A.P.C.M.) ;
Premier suppléant : M. Doche (René) (A.P.C.M.) ;
Deuxième suppléant : M. Gay-Pageon (Bernard) (A.P.C.M.).