Article (Arrêté du 16 septembre 1993 portant nomination à la commission chargée de formuler les avis techniques)
Par arrêté du ministre du logement en date du 16 septembre 1993, sont nommés membres de la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction :
Représentants de l’Agence pour la prévention des désordres et l’amélioration de la qualité des constructions
M. Ternier (Michel), directeur général.
Suppléant M. Tanin (Dominique), directeur technique.
Représentants des maîtres d’ouvrage publics ou privés
M. Le Nours (Dominique), directeur de la politique technique à l’Union nationale des fédérations d’organismes H.L.M.
M. Kunvari (Jacques), président de la commission technique de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs.
Représentants des industriels, entrepreneurs, architectes
M. Bernamonti (Charles), directeur technique à la société Socotec. M. Bougeard (Christian), directeur du développement et de la communication à l’O.T.H.
M. Elguedj (Jean-Pierre), directeur général de la Fédération des industries du béton.
M. Tremellat (Paul), administrateur de la Capeb.
M. Gallet (Jacques), président du Syndicat national des fenêtres, façades et activités associées.
M. Guinard (Daniel), directeur général du Centre technique du bois et de l’ameublement.
M. Grosjean (Philippe), directeur technique de l’Union nationale de la maçonnerie.
M. Hrabovsky (Jean), direction de la recherche à la Fédération nationale du bâtiment.
M. Nivet (Bernard), architecte.
M. Ovaerts (Francis), membre du conseil d’administration de la Chambre syndicale nationale de l’étanchéité.
M. Tchikladze (Jean-Jacques), membre de l’Association des industries de la construction.