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Article (Arrêté du 13 mars 2000 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques)

Article (Arrêté du 13 mars 2000 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques)

Art. 2. - L'article 2-1 de l'arrêté du 29 juin 1992 susvisé est complété par les dispositions suivantes :

« Deuxième schéma :

« Composition de la sous-section :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 67 du 19/03/20 0 page 4298 à 4299

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« Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 67 du 19/03/20 0 page 4298 à 4299

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