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Article (Arrêté du 10 juin 1993 relatif au stud-book français du cheval anglo-arabe)

Article (Arrêté du 10 juin 1993 relatif au stud-book français du cheval anglo-arabe)


Art. 8. - L’inscription au stud-book français de l’anglo-arabe peut se faire :
Au titre de l’ascendance et du croisement : est inscrit comme anglo-arabe ou anglo-arabe de complément tout produit conçu et né en France remplissant les conditions de l’article 3 de l’arrêté du 28 juillet 1976 (modifié le 21 avril 1988) susvisé et issu d’auteurs pur sang, arabe, anglo-arabe ou anglo-arabe de complément, sous réserve qu’il ne soit ni arabe ni pur sang.
A titre initial : est inscrit comme anglo-arabe ou anglo-arabe de complément de la section Il tout produit conçu et né en France, remplissant les conditions de l’article 3 de l’arrêté du 28 juillet 1976 (modifié le 21 avril 1988) et remplissant les conditions fixées à l’article 4 du présent arrêté.