Article (Arrêté du 17 février 1993 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol))
Art. 6. - Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l’obtenteur, la variété désignée ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 62 du 14 mars 1993, page 4009.