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Article (Arrêté du 1er octobre 1992 portant création du diplôme d'ingénieur de l'Institut polytechnique de Sévenans)
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Article (Arrêté du 1er octobre 1992 portant création du diplôme d'ingénieur de l'Institut polytechnique de Sévenans)
Art. 1er. - Il est créé un diplôme d'ingénieur de l'Institut polytechnique de Sévenans.