Articles

Article (Décret n° 92-1305 du 15 décembre 1992 modifiant le décret n° 91-875 du 6 septembre 1991 modifié pris pour l'application du premier alinéa de l'article 88 de la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale)

Article (Décret n° 92-1305 du 15 décembre 1992 modifiant le décret n° 91-875 du 6 septembre 1991 modifié pris pour l'application du premier alinéa de l'article 88 de la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale)

ANNEXE

D. - FONCTIONS CULTURELLES


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 0293 du 17/12/1992
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E. - FONCTIONS SPORTIVES


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 0293 du 17/12/1992
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