Article (Arrêté du 27 mars 1993 portant organisation des sous-directions de la direction des ressources humaines et des affaires financières de la direction générale de l'aviation civile)
Art. 4. - La sous-direction de la communication et de la modernisation comporte :
Le bureau des publications (S.D.C. 1)
Le bureau des publications assume l’édition des revues internes et coordonne la politique des publications au sein de la D.G.A.C.
Le bureau des télécommunications (S.D.C. 2)
Le bureau des télécommunications est chargé de la définition et de la mise en œuvre de la politique de la direction générale de l’aviation civile en matière de moyens de transmissions et de télématique, à l’exception des moyens opérationnels propres à la navigation aérienne.
Il définit une politique d’équipement des matériels de télécommunications, propose un programme d’achat, procède à leur mise en place et en assure la maintenance.
Le bureau de la communication (S.D.C 3)
Le bureau de la communication est chargé de la définition et de la mise en œuvre de la politique en matière d’information, notamment à l’intérieur de la direction générale de l’aviation civile.
Il propose les moyens d’améliorer la circulation de l’information entre l’administration et le personnel, et assure la gestion des moyens mis en œuvre à cet effet, avec le bureau des publications.
Il assure la coordination des moyens d’information diffusés à l’extérieur de la direction générale de l’aviation civile et prend en charge des actions d’information spécifiques.