Article (Arrêté du 1er mars 1993 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux rejets de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation)
Art. 53. - On calcule d’abord la quantité s = k q/cm pour chacun des principaux polluants où : k est un coefficient qui vaut 340 pour les polluants gazeux et 680 pour les poussières ; q est le débit théorique instantané maximal du polluant considéré émis à la cheminée exprimé en kilogrammes par heure ; cm est la concentration maximale du polluant considérée comme admissible au niveau du sol du fait de l’installation, exprimée en milligrammes par mètre cube normal ; cm est égale à cr - co, où cr est une valeur de référence donnée par le tableau ci-dessous et où co est la moyenne annuelle de la concentration mesurée au lieu considéré.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 74 du 28 mars 1993, page 5294.
En l’absence de mesures de la pollution, co peut être prise forfaitairement de la manière suivante :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 74 du 28 mars 1993, page 5294.
Pour les autres polluants, en l’absence de mesure, co pourra être négligée.
On détermine ensuite s, qui est égal à la plus grande des valeurs de s calculées pour chacun de principaux polluants.