Article (Arrêté du 26 août 1992 portant modification de l'arrêté du 23 août 1990 relatif à la définition du brevet de technicien supérieur Technico-commercial et aux modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)
Article (Arrêté du 26 août 1992 portant modification de l'arrêté du 23 août 1990 relatif à la définition du brevet de technicien supérieur Technico-commercial et aux modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)