Article (Arrêté du 6 août 1992 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles dans et sur les céréales destinées à la consommation humaine)
Art. 1er. - L'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 modifié susvisé est modifiée conformément aux rubriques I.A et I.B de l'annexe I du présent arrté.