Article (Arrêté du 23 décembre 1992 relatif aux examens pour l'obtention de la carte Mer et du permis Mer)
Art. 10. - Pour l'épreuve théorique générale, le candidat est interrogé sur vingt questions, trois erreurs sont admises.
La durée de cette épreuve est fixée à quinze minutes.
En cas d'échec à l'épreuve théorique de navigation, le candidat ayant subi avec succès l'épreuve théorique générale en conserve le bénéfice pendant six mois.
Pour l'épreuve théorique de navigation, le candidat est interrogé de la manière suivante:
- une épreuve sur carte notée sur 14;
- un calcul de marée noté sur 4;
- deux questions notées chacune sur 1.
Pour être reçu, le candidat doit obtenir au moins 10 pour cette épreuve et la note de l'épreuve sur carte doit être au moins égale à 7.
La durée de cette épreuve est de une heure trente minutes et le candidat devra utiliser la carte no 7033 du Service hydrographique et océanographique de la marine (S.H.O.M.).
En cas d'échec à l'épreuve pratique, le candidat ayant subi avec succès les épreuves théoriques en conserve le bénéfice pendant six mois.
A l'issue de l'épreuve pratique, le candidat est soit reçu, soit ajourné.