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Article (Arrêté du 31 décembre 1992 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports)

Article (Arrêté du 31 décembre 1992 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports)


Art. 5. - Le directeur de l’administration générale est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié, au Journal officiel de la République française.