Article (Arrêté du 3 novembre 1992 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 4. - Il est procédé aux rectificatifs et modificatifs suivants:
Dans l'arrêté du 20 juillet 1992 paru au Journal officiel du 27 septembre 1992:
- tableau no 1 pour l'appareil Creos ajouter «catégorie M»; pour l'appareil M.G.R. 80 HF, lire «catégorie D» au lieu de «catégorie M»;
pour l'appareil Eureka Mamrad 100S, lire: «fabricant Eureka, Etats-Unis» au lieu de: «Siemens Allemagne»;
- tableau no 2 pour l'appareil E.U.B. 565 ajouter «classe B.A. 64»;
- tableau no 8 pour les appareils M.R. 410, M.R. 730 et Cascade II ajouter «catégorie III domicile»; pour l'appareil de Mediprema, lire «Radiante Isis» au lieu de: «Isis»; pour l'appareil S.C.P. 900, lire: catégorie: II Hôpital+transport» au lieu de «catégorie II».
Dans l'arrêté du 19 mai 1992 paru au Journal officiel du 8 juillet 1992:
- tableau no 1: pour l'appareil X022E lire: «fabricant:
Siemens-Elema-Suède» au lieu de: «Datascope-Etats-Unis»; pour l'appareil C.X.Q., lire «catégorie M» au lieu de «catégorie D»;
- tableau no 7 pour les appareils Avi 270 et Avi 275 ajouter «catégorie III domicile».
Dans l'arrêté du 24 octobre 1991 paru au Journal officiel du 10 janvier 1992:
- tableau no 6 pour l'appareil Cobe Spectra, lire «thrombophérèse et échanges plasmatiques» au lieu de: «thrombophérèse par échanges plasmatiques».
Dans l'arrêté du 23 décembre 1991 paru au Journal officiel du 29 février 1992:
- tableau no 4: pour l'appareil N.H.S. 2044 P.P. lire: «fabricant: Rexton, République de Singapour» au lieu de: «Nippon Hearing Syst., Japon».