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Article (Décret du 15 décembre 1992 portant création de la réserve naturelle de la grotte de Gravelle (Jura))
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Article (Décret du 15 décembre 1992 portant création de la réserve naturelle de la grotte de Gravelle (Jura))
Art. 11. - Toute activité de recherche ou d'exploitation minières est interdite dans la réserve.