Article (Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne)
Art. 2. - Le comité de la recherche est composé:
- du directeur de l'école, président;
- des directeurs adjoints;
- du secrétaire général;
- des directeurs des départements de recherche;
- de deux responsables scientifiques de l'école désignés par le directeur;
- de six représentants du personnel élus pour trois ans, soit:
- quatre représentants des personnels scientifiques;
- deux représentants des personnels techniques et administratifs;
- de quatre représentants des élèves élus pour un an, soit:
- trois représentants des élèves chercheurs;
- un représentant des élèves de formation initiale.
Les modalités d'élection des représentants des personnels et des élèves au comité de la recherche sont établies par le directeur de l'école;
- de deux membres désignés pour trois ans, respectivement:
- par le ministre chargé de l'enseignement supérieur;
- par le ministre chargé de la recherche;
- de six membres désignés pour trois ans par le conseil d'administration,
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles.