Article (Arrêté du 18 décembre 1992 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
ANNEXE
HOMOLOGATION. - Matériel d’imagerie. - Radiologie
CATÉGORIE II : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série 11, no 1.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2731.
HOMOLOGATION. - Matériel d’imagerie. - Autres
CATÉGORIE II : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série 11, n° 2.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2731.
HOMOLOGATION. - Matériel de chirurgie et thérapie
CATÉGORIE II : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série 11, n° 3.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2732.
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle et biomatériel : audioprothèse
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série 11, n° 4.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2733.
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Injecteurs pour chronothérapie
Série 11, n° 5.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2734.
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Epuration extra-rénale
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série n° 6.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2734.
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle orthopédique
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série 11, n° 7.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2735.
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle cardiaque
Série 11, n° 8.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2736.
HOMOLOGATION. - Matériel d’anesthésie réanimation. - Urgence
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série 11, n° 9.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2736.
HOMOLOGATION. - Matériel de saisie et traitement des signaux physiologiques
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série 11, n° 10.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2739.