Article (Arrêté du 18 décembre 1992 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 3. - Il est procédé aux transferts d’homologation suivants :
L’homologation accordée sous le numéro 2049-91-5 (arrêté du 10 mai 1991 paru au Journal officiel du 14 juin 1991) (échéance 14 juin 1996) pour la pompe portable Lidia 2 à la société Biovalles est transférée à la société Chronolyss, 7, place du 11-Novembre, 93000 Bobigny.
L’homologation accordée à la société IDF pour la pompe à perfusion Volumed µ VP/2001 sous le numéro 1208-88-5 (arrêté du 15 juin 1988 paru au Journal officiel du 8 juillet 1988) (échéance 8 juillet 1993) est transférée à la société Arco Medical Infusion Ltd, 202 Millfred, Essex, CM 1595 T (Angleterre).
Les homologations accordées à la société Bruel et Kjaer France pour les matériels suivants sont transférées à la société Bruel et Kjaer Médical, 46, rue du Champoreux, 91541 MENNECY CEDEX :
- échographe type 3535, n° 2573-92-5 (arrêté du 20 juillet 1992 paru au Journal officiel du 27 septembre 1992) (échéance 19 juillet 1997) ;
- échographe type 1846, n° 1537-89-5 (arrêté du 24 juillet 1989 paru au Journal officiel du 16 septembre 1989) (échéance 16 septembre 1994) ;
- échographe type 1849 n° 1538-89-5 (arrêté du 24 juillet 1989 paru au Journal officiel du 16 septembre 1989) (échéance 16 septembre 1994).
Les homologations accordées à la société Drager pour les matériels suivants sont transférées à la société Pierre Médical, avenue de la République, C.E. 418, 91374 VERRIÈRES-LE-BUISSON CEDEX
- réserve d’oxygène Grandeair / Pulsair I - Cryo 2, n° 1960-90-5 (arrêté du 28 décembre 1990 paru au Journal officiel du 16 février 1991) (échéance 16 février 1996) ;
- réserve d’oxygène Grandair / Pulsair I - Pulsy, n° 1961-90-5 (arrêté du 28 décembre 1990 paru au Journal officiel du 16 février 1991) (échéance 16 février 1996) ;
- réserve d’oxygène Grandair / Travelair I - Cryo 2, n° 1964-90-5 (arrêté du 28 décembre 1990 paru au Journal officiel du 16 février 1991) (échéance 16 février 1996) ;
- réserve d’oxygène Grandair / Travelair I - Pulsy, n° 1965-90-5 (arrêté du 28 décembre 1990 paru au Journal officiel du 16 février 1991) (échéance 16 février 1996) ;
- réserve d’oxygène Stationair / Travelair - Cryo 2, n° 1962-90-5 (arrêté du 28 décembre 1990 paru au Journal officiel du 16 février 1991) (échéance 16 février 1996) ;
- réserve d’oxygène Stationair / Travelair I - Pulsy, n° 1963-90-5 (arrêté du 28 décembre 1990 paru au Journal officiel du 16 février 1991) (échéance 16 février 1996).