Article (Arrêté du 23 juillet 1992 modifiant l'arrêté du 1er avril 1992 portant nomination au Conseil national des universités)
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
1re section
Droit privé et sciences criminelles
Au lieu de «Mme Poncelia (Pierrette)», lire «Mme Poncela (Pierrette)». Au lieu de «Mme Nicolas (Marie-France), épouse Brissier», lire «Mme Maguin (Marie-France), épouse Nicolas».