Article (Arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale)
ANNEXE I
LISTE DES PRODUITS D'ORIGINE VEGETALE
Le tableau ci-dessous comporte, dans la première colonne, les différents groupes de produits d'origine végétale comprenant notamment les produits cités dans la deuxième colonne. La partie de ces produits à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidus de pesticides est définie en regard dans la troisième colonne.
Nota. - Les produits réfrigérés, surgelés ou congelés sont assimilés aux produits frais.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
......................................................
ANNEXE II
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RESIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET
LEGUMES
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
......................................................
ANNEXE III
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RESIDUS DE PESTICIDES DANS LES POMMES DE
TERRE
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
......................................................