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Article (Arrêté du 16 janvier 1992 modifiant et complétant l'arrêté du 10 octobre 1983 fixant la liste et les conditions d'étiquetage et d'emballage de substances dangereuses)

Article (Arrêté du 16 janvier 1992 modifiant et complétant l'arrêté du 10 octobre 1983 fixant la liste et les conditions d'étiquetage et d'emballage de substances dangereuses)

Art. 3. - L'annexe III de l'arrêté du 10 octobre 1983 susvisé est complétée afin d'y inclure de nouvelles phrases de risques conformément aux spécifications de l'annexe I du présent arrêté.