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Article (Arrêté du 20 août 1992 modifiant l'arrêté du 25 février 1987 modifié portant création du brevet d'études professionnelles Construction bâtiment gros oeuvre et fixant les conditions de délivrance de ce brevet d'études professionnelles)

Article (Arrêté du 20 août 1992 modifiant l'arrêté du 25 février 1987 modifié portant création du brevet d'études professionnelles Construction bâtiment gros oeuvre et fixant les conditions de délivrance de ce brevet d'études professionnelles)

Art. 3. - Les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles Construction bâtiment gros oeuvre fixées par l'arrêté du 11 janvier 1988 modifié sont abrogées à l'issue de la session 1993, et remplacées par les dispositions des articles énoncés ci-dessous.