Article (Décret no 91-1154 du 7 novembre 1991 autorisant la modification de l'installation nucléaire de base dénommée Phébus sur le site nucléaire de Cadarache (Bouches-du-Rhône), précédemment autorisée par le décret no 77-801 du 5 juillet 1977)
3.5. Refroidissement du coeur
Pendant les séquences expérimentales nécessitant le fonctionnement discontinu du réacteur au-dessus d'un certain seuil de puissance qui sera précisé dans les règles générales d'exploitation, prévues aux articles 4 et 5 du présent décret, la chaleur produite par le coeur nourricier sera évacuée par le circuit principal.
La puissance thermique en fonctionnement continu, ou la puissance résiduelle, sera extraite selon les prescriptions du 3.3 du présent article. La fonction de refroidissement de secours du réacteur à l'arrêt devra être assurée en cas de séisme d'intensité IX dans l'échelle MSK.
Un système de mesure des températures et des pressions de l'eau dans le circuit primaire sera installé de façon à connaître précisément les grandeurs physiques caractéristiques du réacteur et permettre le déclenchement des actions de sécurité si les limites admises étaient atteintes.
En particulier, l'exploitation du réacteur sera telle que soit évité tout phénomène de redistribution de débit dans le coeur nourricier, avec une marge de sécurité suffisante, en particulier lors des transitoires normaux; les modalités et les seuils des actions de sécurité seront précisés dans les règles générales d'exploitation prévues aux articles 4 et 5.