Article (Arrêté du 19 juillet 1991 portant nomination au Conseil supérieur des Français de l'étranger)
M. Boerez (André).
M. Brochard (Michel).
Mme Dubourg-Loiseau (Christiane).
M. Fahy (Paul).
M. François (Jean-Pierre).
M. Gombert (Francis).
M. Gouze (Roger).
Mme Isnard (Marie-Antoinette).
M. Joinet (Bernard).
M. de Kergorlay (Roland).
M. Lelievre (Jacques).
M. Le Déaut (Jean-Yves).
M. de Leusse de Syon (Bruno).
M. Loustau (Henry-Jean).
M. Meadmore (Jean).
Mme Mitterrand (Elisabeth).
M. Mouchoux (Alain).
Mme Nivoit (Marie-Claire).
M. Portejoie (Gilles-Jean).
M. Roseau (Jacques).
Conformément à l'article 18 de la loi du 10 mai 1990 relative au Conseil supérieur des Français de l'étranger, lors de la première réunion plénière suivant le renouvellement du Conseil supérieur des Français de l'étranger, le bureau du conseil désignera, par tirage au sort, parmi les personnalités énumérées au paragraphe 1 du présent arrêté, celles dont le mandat viendra à échéance en 1994 et celles dont le mandat viendra à échéance en 1997.
M. Bergeron (Philippe) est désigné pour six ans, pour siéger au Conseil supérieur des Français de l'étranger en qualité de représentant des Français établis dans la principauté d'Andorre.