Article (Arrêté du 21 juillet 1992 modifiant l'arrêté du 24 juin 1985 fixant les modalités de préparation et d'attribution du brevet de technicien agricole)
Art. 3. - Les modules de base, de qualification et de secteur annexés au présent arrêté remplacent les modules correspondants dans le programme de formation conduisant au brevet de technicien agricole et seront applicables à compter de la session d'examen de 1994.