Article (Arrêté du 31 octobre 1991 portant création du diplôme d'ingénieur de l'Institut des sciences de l'ingénieur de Toulon et du Var)
Art. 2. - Ce diplôme prend la dénomination de diplôme d'ingénieur de l'Institut des sciences de l'ingénieur de Toulon et du Var.