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Article (Arrêté du 8 mars 1991 prorogeant les dispositions de l'arrêté du 7 mars 1988 modifiant divers arrêtés fixant les conditions de délivrance de certains brevets de technicien supérieur)

Article (Arrêté du 8 mars 1991 prorogeant les dispositions de l'arrêté du 7 mars 1988 modifiant divers arrêtés fixant les conditions de délivrance de certains brevets de technicien supérieur)

Art. 2. - Le directeur des lycées et collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.